Mentions légales

COORDONNÉES LÉGALES

L’entreprise JBEL ANNOUR SARL


Propriétaire du Site Web (www.jbel-annour.com – www.jbel-annour.ma) : JBEL ANNOUR SARL.


Siège social : AV MED V, RUE IBRAHIM ROUDANI IMM ESPACE FES N°44 – FES


Usine : AIN TAKI WLED MOUMEN RTE NATIONALE RABAT CASABLANCA – MOHAMMEDIA


RC 28617 – TP 1362087 – CNSS 7658290 – IF 17702502 – CAPITAL 100 000 000.00 Dhs

Tel: +(212) 5 23 33 40 30 / +(212) 5 23 33 40 06

Fax: +(212) 5 23 33 40 38

E-mail : jbel-annour@jbel-annour.com, contact@jbel-annour.com

Le site est développer par l’agence de communication : Click’Buzz

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://www.jbel-annour.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.jbel-annour.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par JBEL ANNOUR, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web https://www.jbel-annour.com/ est mis à jour régulièrement par ses techniciens. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site internet de la société JBEL ANNOUR (https://www.jbel-annour.com/) a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société, ainsi un espace pour la vente des produits JBEL ANNOUR, à savoir la brique rouge, le fer à béton, le bois, l’étanchéité et d’autre matériaux de construction, La société JBEL ANNOUR s’efforce de fournir sur le site https://www.jbel-annour.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://www.jbel-annour.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.jbel-annour.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

L´utilisation de certains services offerts aux Utilisateurs (comme le compte client) sur le Site Web peut être soumise à des conditions particulières spécifiques qui, selon le cas, remplacent, complètent et/ou modifient les présentes conditions générales d´utilisation. Par conséquent, avant d´utiliser ces services, l´Utilisateur doit également lire attentivement et accepter les conditions particulières spécifiques correspondantes.

2. Conditions d´accès et d´utilisation du Site Web

L’utilisateur de site sont des clients ayant accès au compte client, s’engage faire un usage diligent de celui-ci et des services accessibles à partir de ce Site Web, conformément à la loi,
l’utilisation de compte client donnera à l’utilisateur accès à ces factures, vérification des plafonds et des impayé, toutefois l’utilisateur remarque une erreur au niveau de son compte il doit contacter directement l’entreprise par email ou par téléphone (
contact@jbel-annour.com / (+212) 523334030)

Dans ce sens, l´Utilisateur renonce à utiliser les matériels et informations figurant dans ce Site Web à des fins illicites et expressément interdites dans les présentes conditions générales et, le cas échéant, dans les conditions particulières stipulées, allant à l´encontre des droits et des intérêts de JBEL ANNOUR, de ses membres et/ou de tiers, et sera responsable vis-à-vis de ceux-ci en cas de non-respect desdites obligations.

3- compte client «  entreprise » et/ou « Professionnels »

Les présentes mentions légales règlementent l’accès et l’usage du service compte client du Site Web JBEL ANNOUR (www.jbel-annour.com) que la société met à la disposition des utilisateurs ayant accès au compte client.

JBEL ANNOUR attribuera aux clients un identifiant et un mot de passe qui seront envoyer par (e-mail) l´Utilisateur (client) par la suite pourra modifie son mot de passe et les informations de son profil, l´usage du mot de passe est personnel et intransférable, sa cession, même temporaire, n´étant pas autorisée à des tiers. Dans ce sens, l´Utilisateur est le seul responsable de l´utilisation faite de son mot de passe, JBEL ANNOUR dégageant toute responsabilité à cet égard. Si l´Utilisateur(client) connaît ou soupçonne l´emploi de son mot de passe par des tiers, il est tenu de le signaler à JBEL ANNOUR dans les plus brefs délais par email : contact@jbel-annour.com
L’utilisateur (client) est tenu d´actualiser en permanence toutes les informations fournies , de sorte qu´elles correspondent à tout moment à sa situation réelle, (nom et prénom du personne responsable du compte client et le numéro téléphone, ) l´Utilisateur (client) sera le seul responsable des communications fausses ou inexactes qu´il réalise et des préjudices causés à JBEL ANNOUR ou à des tiers du fait des informations fournies.

Le compte client sur le site JBEL ANNOUR est une plateforme en ligne destiné aux clients en compte avec la société JBEL ANNOUR, permettant aux utilisateurs de :

1- De consulter librement les informations relatives à ses opérations commerciales avec la société JBEL ANNOUR, tel que :

son historique de commandes en temps réel ;

ses encours crédits chez la société JBEL ANNOUR;

ses mouvements de paiements (chèque, virement, etc.).

ses factures ; etc

le catalogue de produits de la société JBEL ANNOUR toutes activités confondues.

Les actualités de la société JBEL ANNOUR ou du client

2- D’enregistrer :

une commande en ligne et suivre en temps réel sa livraison lorsqu’elle est en rendu ; et

une réclamation ou une suggestion et suivre l’évolution de son traitement par les équipes de la société JBEL ANNOUR.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie (JavaScript/HTML5/PHP). Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Le site https://www.jbel-annour.com/ https://www.jbel-annour.ma est hébergé chez un prestataire sur le territoire de Maroc conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

https://www.jbel-annour.com/ et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

La société JBEL ANNOUR (https://www.jbel-annour.com/) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société JBEL ANNOUR : https://www.jbel-annour.com/.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles LOI N° 23-13 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

La société JBEL ANNOUR (https://www.jbel-annour.com/) agit en tant qu’éditeur du site. https://www.jbel-annour.com/ est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

La société JBEL ANNOUR (https://www.jbel-annour.com/) ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet https://www.jbel-annour.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

La société JBEL ANNOUR (https://www.jbel-annour.com/) ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.jbel-annour.com/. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://www.jbel-annour.com/ se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable au MAROC, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://www.jbel-annour.com/ se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Politique de confidentialité

Le Client est informé des réglementations concernant la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel instaure

Responsables de la collecte des données personnelles

Les données personnelles (les « Données Personnelles ») de l’Utilisateur, collectées dans le cadre de l’utilisation par ce dernier de la plateforme du site sont traitées dans le respect des dispositions de la loi n°09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (la « Loi 09-08 »).

Les Données Personnelles de l’Utilisateur sont traitées aux fins de gestion des comptes clients, et sont destinées exclusivement à « la société JBEL ANNOUR » tel que défini ci-dessus.

L’Utilisateur reconnaît et accepte que les Données Personnelles le concernant fassent l’objet d’un traitement sous forme de fichier papier ou électronique. Les Données Personnelles de l’Utilisateur, (nom, prénom, numéro de téléphone, adresse, etc), traitées et stockées par la société JBEL ANNOUR, pourront être communiquées par cette dernière à ses, employés, conseils professionnels, fournisseurs, sous-traitants ou prestataires, Le dit traitement a pour finalité unique la fourniture des services disponibles sur La plateforme. A ce titre, l’Utilisateur s’engage à communiquer des informations exactes et à jour et à informer la société JBEL ANNOUR de tout changement y relatif.

La société JBEL ANNOUR étend et exige le respect des dispositions de la Loi 09-08 et des règles de sécurité et de confidentialité afférents aux Données Personnelles à tous les partenaires auprès de qui la communication desdites Données Personnelles s’est avérée raisonnablement nécessaire.

L’Utilisateur autorise la société JBEL ANNOUR à utiliser les données collectées (textes, vidéos, enregistrements vocaux) pour lui proposer, par courrier électronique ou tout autre moyen employant une technologie de même nature, les services de (la société JBEL ANNOUR) similaires à ceux utilisés par ce dernier et pouvant répondre à ses besoins.

L’Utilisateur autorise la société JBEL ANNOUR à lui envoyer par Mail, SMS ou par tout autre moyen, les notifications relatives à son compte.

Conformément à la loi précitée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des Données Personnelles le concernant et d’opposition pour des raisons légitimes à leur traitement. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur pourra envoyer courrier avec accusé de réception à l’adresse :BRIQUETERIE JBEL ANNOUR Maroc, Service Commercial, Ain Taki, Ouled Moumen Rte Casa-Rabat – Mohammedia ou un courrier électronique à l’adresse e-mail suivante : privacy@jbel-annour.com

Finalité des données collectées

La société JBEL ANNOUR (https://www.jbel-annour.com/) est susceptible de traiter tout ou partie des données :

pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.

pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)

pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation

pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://www.jbel-annour.com/ : adresse email

pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

https://www.jbel-annour.com/ ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://www.jbel-annour.com/ disposent des droits suivants :

droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite

droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)

droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)

droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)

droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)

droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui https://www.jbel-annour.com/ devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils auront préalablement désigné

Dès que https://www.jbel-annour.com/ a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, https://www.jbel-annour.com/ s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment https://www.jbel-annour.com/ utilise ses Données Personnelles, demandé à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter https://www.jbel-annour.com/ par écrit à l’adresse suivante :

JBEL ANNOUR – DPO, JBEL ANNOUR

Ain Taki, Ouled Moumen Rte Casa-Rabat 20800 MOHAMMEDIA.

Ou par l’envoi d’un email à info@jbel-annour.com mettant en objet ADRMP,

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que https://www.jbel-annour.com/ corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Non-communication des données personnelles

La société JBEL ANNOUR (https://www.jbel-annour.com/) s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients Pour autant, https://www.jbel-annour.com/ reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

La société JBEL ANNOUR (https://www.jbel-annour.com/) s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de https://www.jbel-annour.com/, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs https://www.jbel-annour.com/ ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par les sous-traitants (prestataires de services) de la société JBEL ANNOUR , exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de https://www.jbel-annour.com/ sont principalement les agents de notre service client.

Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.jbel-annour.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://www.jbel-annour.com/ et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://www.jbel-annour.com/.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, https://www.jbel-annour.com/ utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, https://www.jbel-annour.com/prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Liens hypertextes et « cookies »

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9.1. « COOKIES »

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Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://www.jbel-annour.com/ informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

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